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DES ÉDITIONS DU VIDE
Les Editions du Vide sont uniquement accessibles via le site www.leseditionsduvide.be et via le courriel info@leseditionsduvide.be.
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Conditions d’Utilisation des Textes et Images éditées par Les Editions du Vide
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VIE PRIVEE
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COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, DROIT D’AUTEUR, ET PROTECTION DES BASES DE DONNÉES
Tout le contenu ainsi que sa compilation, présent et à venir, tels que les textes, les graphiques, les logos, les images, les morceaux de musique, les téléchargements numériques, et les compilations de données, restent les propriétés des Editions du Vide et des partenaires avec lesquels il a été conclu des accords. Ces accords sont protégés par le droit belge et international sur la propriété intellectuelle et de protection des bases de données.
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MARQUE DEPOSEE – DEPÔTS LEGAUX
Dépôt de marque : Les Editions du Vide sont une marque déposée à l’INPI français. Le certificat d’antériorité est daté du .
Dépôts légaux : Les textes vendus par le biais Des Editions du Vide ont été déposé légalement à la KBR, boulevard de l’Empereur 4 à 1000 Bruxelles qui leur a attribué les références indiquées dans chaque colophon. Ces références commencent par 13.032.
Définition ISBN : Les Editions du Vide ont reçu leur référence ISBN de l’AFNIL de Paris.
Cette référence est le 978-2-930701-. Cette référence qu’elle soit ISBN (avec séparations) ou EAN (sans séparations) sert de références de commande d’ouvrages.
LICENCE ET ACCÈS
Sous réserve du respect des présentes Conditions d’Utilisation, Les Editions du Vide vous accordent une utilisation limitée, non exclusive, non transférable, non sous-licenciable à l’accès et à l’utilisation personnelle et non commerciale à condition que la références aux Editions du Vide soit chaque fois clairement indiquée comme suit :
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COMMENTAIRES, CRITIQUES, COMMUNICATIONS ET AUTRE CONTENU
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REVENDICATIONS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
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AUTRES ENTREPRISES
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NOTRE RESPONSABILITÉ
Nous ferons de notre mieux pour assurer les commandes faites aux Editions du Vide.
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MODIFICATION DU SERVICE OU DES CONDITIONS D’UTILISATION
Nous nous réservons le droit de faire à tout moment des modifications sur le site des Editions du Vide, à nos procédures, à nos termes et conditions, y compris les présentes Conditions d’utilisation.
RENONCIATION
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MINEURS
Nous ne vendons pas de produits aux mineurs. Nous vendons sans doute des produits pour enfants pour des achats par des adultes. Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser des Editions du Vide que sous la surveillance d’un parent ou d’un tuteur.
Conditions Générales de Vente Des Éditions du Vide
PROCEDURE DE VENTE
Les commandes se déroulent exclusivement selon la procédure suivante :
- Vous écrivez aux Editions du Vide par courriel à info@leseditionsduvide.be ou via le site leseditionsduvide.be en listant les ouvrages et illustrations que vous souhaitez acquérir et en indiquant clairement les références des textes et illustrations, le nombre d’exemplaires de chacun des objets et l’adresse postale complète à laquelle vous souhaitez recevoir la commande. La date de votre courriel fait foi et aucune modification de prix ne sera appliquée à votre commande à partir de cette date, même si les prix change sur le site www.leseditionsduvide.be.
- A réception de votre commande, nous vous envoyons une invitation à payer ou facture un montant reprenant le coûts des objets commandés ainsi que les frais de port, la TVA (pour la Belgique), les frais de douanes (pour l’extérieur de l’Europe). La référence de votre commande est indiquée.
- Vous réglez la facture exclusivement au numéro de compte indiqué en indiquant clairement la référence de votre commande précisée au 2.
- Nous vous envoyons la commande à l’adresse précisée au 1. endéans les 8 jours ouvrables dans un colis protégé. Les ouvrages sont censés être déposés à la Poste en parfait état. les Editions du Vide se déchargent de toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration du colis par les services de la Poste ou étrangère.
- Le délai de 8 jours ouvrables est rallongé si les objets commandés sont épuisés du stock et doivent être réédités. La précision du délai spécifique vous sera alors envoyée d’initiative par les Editions du Vide
- Les objets commandés selon cette procédure ne sont ni repris ni échangés ni rachetés par les Editions du Vide
- Les Editions du Vide se réservent le droit d’interrompre toutes relations avec des acheteurs ou vendeurs qui ne respecteraient pas les accords conclus ou les présentes conditions de vente.
- Pour toute contestation et désaccord entre les Editions du Vide et l’acheteur, les Tribunaux de Bruxelles seront compétents.
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